Affichage légal

Arrêtés

• Arrêté de circuler et de stationner Chemin Neuf Place de la GARE parking mairie BROCANTE
  Référence 2023-22 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté cirque
  Référence 2023-15 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson pétanque
  Référence 2023-14 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté circulation pétanque
  Référence 2023-13 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté Carnaval Ecoles
  Référence 2023-12 - Décidé le 18/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté autorisant bal comité des fêtes
  Référence 2023-11 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson bal comité des fêtes
  Référence 2023-10 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté organisation brocante
  Référence 2023-17 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson BROCANTE 2023
  Référence 2023-18 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson kermesse école privée
  Référence 2023-19 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 26/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires lors de la manifestation
  Référence 2023-016 - Décidé le 09/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour la Cycl' Roquefort
  Référence 2023-06 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 03/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation alternée travaux Avenue Hippolyte Puech
  Référence 2023-009 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 03/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté autorisant la manifestation et réglementant la circulation et le stationnement chasse aux oeufs
  Référence 2023-08 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 03/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson temporaire chasse aux oeufs
  Référence 2023-007 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
  Référence 2023-004 - Décidé le 31/01/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté débit boisson quine école privée
  Référence 2023-005 - Décidé le 07/03/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation alternée travaux fibre Avenue Hippolyte Puech
  Référence 2023-003 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
  Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté permission de voirie Rue des Jardins
  Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 20/07/2023
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  • Délibération approbation charte PNRGC
    Référence 2023-04-01 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération instauration cantine à 1€
    Référence 2023-04-02 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération instauration heures complémentaires et supplémentaires
    Référence 2023-04-03 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération bail commercial entre la commune et l'association Maison de Vignes
    Référence 2023-04-04 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération création poste adjoint technique 15 heures
    Référence 2023-04-05 - Décidé le 20/07/2023 - Publié le 24/07/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 15/06/2023
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  • Adhésion au groupement de commande éclairage public SIEDA
    Référence 2023-03-01 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention avec la SAUR prestation service eau et assainissement
    Référence 2023-03-02 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • DM 1 BUDGET COMMUNAL
    Référence 2023-03-03 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Projet installation borne recharge véhicules électriques
    Référence 2023-03-04 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Prix cantine 2023-2024
    Référence 2023-03-05 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Terrain lotissement les Faysses frais désistement
    Référence 2023-03-06 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Création poste 22h école cantine
    Référence 2023-03-07 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 26/06/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 11/04/2023
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  • Approbation CG budget communal 2022
    Référence 2023-02-01 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation CG budget eau et ass 2022
    Référence 2023-02-02 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation CG budget lotissement les Faysses 2022
    Référence 2023-02-03 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du CG budget photovoltaïque 2022
    Référence 2023-02-04 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation CA budget communal
    Référence 2023-02-05 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du CA budget eau et assainissement 2022
    Référence 2023-02-06 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation CA budget lotissement les Faysses 2022
    Référence 2023-02-07 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation CA budget photovoltaïque 2022
    Référence 2023-02-08 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation résultat budget commune 2022
    Référence 2023-02-09 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation résultat budget eau 2022
    Référence 2023-02-10 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation résultat budget photovoltaïque 2022
    Référence 2023-02-11 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation résultat budget lotissement les Faysses 2022
    Référence 2023-02-12 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation budget communal 2023
    Référence 2023-02-13 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation budget eau et ass 2023
    Référence 2023-02-14 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du budget photovoltaïque 2023
    Référence 2023-02-15 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation budget lotissement les Faysses 2023
    Référence 2023-02-16 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote des taux des taxes directes locales 2023
    Référence 2023-02-17 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Rémunération des ATSEMs lors des sorties scolaires
    Référence 2023-02-18 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention de mission confiée à l'Agence Aveyron Ingénièrie
    Référence 2023-02-19 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention à l'association l'élan Tournemire pour la chasse aux oeufs de Pâques dont les bénéfices iront aux écoles
    Référence 2023-02-20 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Erreur article comptable budget photovoltaïque 2021 en dépenses d'investissement.
    Référence 2023-02-21 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annule et remplace la délibération vote des taux des taxes directes locales 2023
    Référence 2023-02-22 - Décidé le 11/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 02/02/2023
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  • Avenant à la convention pour la transmission des actes à l'Etat
    Référence 2023-01-01 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation d'engager, de liquider, de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'eau et de l'assainissement 2023.
    Référence 2023-01-02 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande DETR 2023 mur de clôture du cimetière
    Référence 2023-01-03 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande DETR 2023 voirie
    Référence 2023-01-04 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Reprise des concessions dans le cimetière
    Référence 2023-01-05 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

• Séance du 13/12/2022
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  • Compte rendu des décisions du maire depuis le CM du 11 08 2022
    Référence 2022-07-01 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération du 09 11 2022 sur le reversement de la TA à la Communauté des Communes rapportée
    Référence 2022-07-02 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération augmentation de la participation financière de la commune à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité
    Référence 2022-07-03 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération fixation des montants des loyers des appartements de Mazéran, du cabinet du kiné et du cabinet médical
    Référence 2022-07-04 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération instaurant le régime d’amortissement des subventions
    Référence 2022-07-05 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Décisions modificatives budget communal
    Référence 2022/07-06 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Décisions modificatives budget photovoltaïque
    Référence 2022-07-07 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération demande exceptionnelle de subvention pour le voyage scolaire de l’école publique
    Référence 2022-07-08 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération demande de l’OGEC d’une subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de l’école privée
    Référence 2022-07-09 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération de principe : recrutement d’agents contractuels de remplacement
    Référence 2022-07-10 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération modalités de remboursement d’une avance du budget photovoltaïque au budget communal
    Référence 2022-07-11 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 09/11/2022
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  • Délibérations du CM DU 09 11 2022
    Référence Délibérations 09 11 2022 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 15/11/2022
• Séance du 30/09/2022
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  • Délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2022
    Référence Delib 30092022 - Décidé le 30/09/2022 - Publié le 14/11/2022 - Télécharger la délibération