Arrêtés
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Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
Référence 2023-004 - Décidé le 31/01/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté débit boisson quine école privée
Référence 2023-005 - Décidé le 07/03/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
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Avenant à la convention pour la transmission des actes à l'Etat
Référence 2023-01-01 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation d'engager, de liquider, de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'eau et de l'assainissement 2023.
Référence 2023-01-02 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande DETR 2023 mur de clôture du cimetière
Référence 2023-01-03 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande DETR 2023 voirie
Référence 2023-01-04 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération -
Reprise des concessions dans le cimetière
Référence 2023-01-05 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
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Avenant à la convention pour la transmission des actes à l'Etat
Arrêtés
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Arrêté de circulation alternée travaux fibre Avenue Hippolyte Puech
Référence 2023-003 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie Rue des Jardins
Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Compte rendu des décisions du maire depuis le CM du 11 08 2022
Référence 2022-07-01 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération du 09 11 2022 sur le reversement de la TA à la Communauté des Communes rapportée
Référence 2022-07-02 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération augmentation de la participation financière de la commune à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité
Référence 2022-07-03 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération fixation des montants des loyers des appartements de Mazéran, du cabinet du kiné et du cabinet médical
Référence 2022-07-04 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération instaurant le régime d’amortissement des subventions
Référence 2022-07-05 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Décisions modificatives budget communal
Référence 2022/07-06 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Décisions modificatives budget photovoltaïque
Référence 2022-07-07 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération demande exceptionnelle de subvention pour le voyage scolaire de l’école publique
Référence 2022-07-08 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération demande de l’OGEC d’une subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de l’école privée
Référence 2022-07-09 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération de principe : recrutement d’agents contractuels de remplacement
Référence 2022-07-10 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération modalités de remboursement d’une avance du budget photovoltaïque au budget communal
Référence 2022-07-11 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
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Compte rendu des décisions du maire depuis le CM du 11 08 2022
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Délibérations du CM DU 09 11 2022
Référence Délibérations 09 11 2022 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 15/11/2022
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Délibérations du CM DU 09 11 2022
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Télécharger le procès-verbal
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Délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2022
Référence Delib 30092022 - Décidé le 30/09/2022 - Publié le 14/11/2022 - Télécharger la délibération
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Délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2022