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Marchés publics

Arrêtés

  • Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
    Référence 2023-004 - Décidé le 31/01/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté débit boisson quine école privée
    Référence 2023-005 - Décidé le 07/03/2023 - Publié le 07/03/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
    • Avenant à la convention pour la transmission des actes à l'Etat
      Référence 2023-01-01 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Autorisation d'engager, de liquider, de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'eau et de l'assainissement 2023.
      Référence 2023-01-02 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande DETR 2023 mur de clôture du cimetière
      Référence 2023-01-03 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande DETR 2023 voirie
      Référence 2023-01-04 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Reprise des concessions dans le cimetière
      Référence 2023-01-05 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 07/02/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Arrêté de circulation alternée travaux fibre Avenue Hippolyte Puech
    Référence 2023-003 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté permission de voirie Avenue Hippolyte Puech
    Référence 2023-002 - Décidé le 09/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté permission de voirie Rue des Jardins
    Référence 2023-001 - Décidé le 05/01/2023 - Publié le 09/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

  • Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Compte rendu des décisions du maire depuis le CM du 11 08 2022
      Référence 2022-07-01 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération du 09 11 2022 sur le reversement de la TA à la Communauté des Communes rapportée
      Référence 2022-07-02 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération augmentation de la participation financière de la commune à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité
      Référence 2022-07-03 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération fixation des montants des loyers des appartements de Mazéran, du cabinet du kiné et du cabinet médical
      Référence 2022-07-04 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération instaurant le régime d’amortissement des subventions
      Référence 2022-07-05 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Décisions modificatives budget communal
      Référence 2022/07-06 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Décisions modificatives budget photovoltaïque
      Référence 2022-07-07 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération demande exceptionnelle de subvention pour le voyage scolaire de l’école publique
      Référence 2022-07-08 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération demande de l’OGEC d’une subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de l’école privée
      Référence 2022-07-09 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération de principe : recrutement d’agents contractuels de remplacement
      Référence 2022-07-10 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Délibération modalités de remboursement d’une avance du budget photovoltaïque au budget communal
      Référence 2022-07-11 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Délibérations du CM DU 09 11 2022
      Référence Délibérations 09 11 2022 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 15/11/2022
  • Télécharger le procès-verbal
    • Délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2022
      Référence Delib 30092022 - Décidé le 30/09/2022 - Publié le 14/11/2022 - Télécharger la délibération

Les séances en 2022

Séance du 30 septembre 2022

Délibérations prises conseil municipal du 30/09/2022

  • Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 août 2022

  • Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 juin 2022

  • Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 juin 2022

  • Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 avril 2022

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Séance du 14 avril 2022

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Séance du 14 janvier 2022

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Séance du 14 janvier 2022

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Les archives

Archives 2021

  • Séance du 8 novembre 2021
  • Séance du 11 octobre 2021
  • Séance du 29 mars 2021
  • Séance du 29 mars 2021
  • Séance du 29 mars 2021
  • Séance du 9 février 2021
  • Séance du 9 février 2021

Archives 2020

  • Séance du 19 novembre 2020
  • Séance du 21 septembre 2020
  • Séance du 31 juillet 2020
  • Séance du 10 juillet 2020
  • Séance du 30 juin 2020
  • Séance du 25 mai 2020
  • Séance du 9 mars 2020
  • Séance du 17 février 2020

Archives 2019

  • Séance du 17 décembre 2019
  • Séance du 28 octobre 2019
  • Séance du 9 septembre 2019
  • Séance du 8 juillet 2019
  • Séance du 8 juillet 2019
    • Séance du 20 mai 2019
    • Séance du 8 avril 2019
    • Séance du 25 février 2019

    Archives 2018

    • Séance du 10 décembre 2018
    • Séance du 29 octobre 2018
    • Séance du 10 septembre 2018
    • Séance du 4 juin 2018
    • Séance du 9 avril 2018
    • Séance du 12 mars 2018
    • Séance du 13 février 2018
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    Mairie de Tournemire
    Place de la Mairie
    12250 TOURNEMIRE
    Téléphone : 05 65 59 90 86

    Horaires
    Lundi et jeudi : de 9h à 12h et de 14 h à 16h30
    Mardi, mercredi et vendredi : fermé au public

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